Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Hauts de Couture
Monsieur Louis-Arnaud Motte

Numéro de dépôt :
4532260
Date de dépôt :
09/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2029
Les Hauts de Couture de Louis-Arnaud Motte

Présentation de la marque Les Hauts de Couture

Déposée par voie électronique le 9 mars 2019 par monsieur Louis-Arnaud Motte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Hauts de Couture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est monsieur Louis-Arnaud Motte domicilié(e) 45 rue jean jaures - 59491 - Villeneuve d'Ascq - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Louis-Arnaud Motte domicilié(e) 45 rue jean jaures - 59491 - Villeneuve d'Ascq - France.

La marque Les Hauts de Couture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4532260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Hauts de Couture arrivera à expiration en date du 9 mars 2029.

Louis-Arnaud Motte a également déposé les autres marques suivantes : pochette a masque , Responsac


Monsieur Louis-Arnaud Motte - 45 rue jean jaures - 59491 - Villeneuve d'Ascq - France


Monsieur Louis-Arnaud Motte - 45 rue jean jaures - 59491 - Villeneuve d'Ascq - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Patrons pour la couture ;

Sacs ;

Linge de maison ;

Vêtements ;

Organisation de défilés de mode à des fins commerciales; Organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles; Services de vente en gros concernant les articles de couture; Services publicitaires liés aux vêtements; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Couture [fabrication sur mesure]; Services de couture [confection sur commande]; couture ; retouche de vêtements ;

Cours de couture; Organisation et présentation d'expositions de divertissement dans le domaine du stylisme et de la mode.